Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par monsieur charles breda
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOTOLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur charles breda domicilié(e) 5 rue de la tour - 31150 - bruguieres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. charles breda domicilié(e) 5 rue de la tour - 31150 - bruguieres - France.
La marque FOTOLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043797.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOLED est expirée depuis le 30 octobre 2023.
charles breda a également déposé les autres marques suivantes : UROGYN , COVERLED
M. charles breda - 5 rue de la tour - 31150 - bruguieres - France
M. charles breda - 5 rue de la tour - 31150 - bruguieres - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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